Objet : réaménagement et restructuration d'une partie de l'aile Ouest du bâtiment M ainsi qu'une partie des bâtiments J et K pour leur nouvel usage
Type de procédure : procédure adaptée
Type de contrat : marché de services, maîtrise d'oeuvre
Date limite de réception des offres : le 09.12.2019 à 11h00
Modalités d'envoi des offres : par mail aux adresses indiquées dans le règlement de consultation.

Le dossier de consultation des entreprises ci-dessous contient :
- Le règlement de consultation en version française et espagnole
- L'Acte d'engagement (projet de marché) en version française et espagnole
- Plans d'intention du projet

Dossier de consultation des entreprises
Annexe 3

Date limite de réception des offres : 11/12/2019 à 11h00

Type de marché : appel d’offres ouvert avec quatre lots mono-attributaires

Type de procédure : procédure formalisée ouverte soumise au Code de la Commande publique, issu de l'ordonnance n° 2018-1074 du 26 novembre 2018 et du décret n° 2018-1075 du 3 décembre 2018

Objet : les Lycées Français de Madrid et de Valence accueillent respectivement environ 4.500 et 2.000 élèves par an. Ces deux établissements font partie intégrante du réseau mondial de l’AEFE, Agence pour l’Enseignement du Français à l’Etranger.

L’objet du marché est celui de la fourniture de bureau et papeterie en fonction des commandes émises au fil de l’eau par chacun de ces établissements.

Le marché se divise en 4 lots juridiques distincts :
Lot 1- Fourniture de bureau pour le Lycée Français de Madrid
Lot 2- Fourniture de papeterie pour le Lycée Français de Madrid
Lot 3- Fourniture de bureau pour le Lycée Français de Valence
Lot 4- Fourniture de papeterie pour le Lycée Français de Valence

Chaque lycée réalise ses propres commandes et gère ses bons de commande et modes facturations.

La durée initiale de chaque contrat est d’un an et prendrait effet à partir du premier janvier 2020. Chaque contrat est reconductible annuellement sauf avis contraire fait par le Lycée concerné avec au moins un mois d’avance par rapport à la date de fin de contrat initial ou de l’une de ses reconductions. Cela n’ouvrira pas droit à indemnisation au profit de l’entreprise élue.

Les documents sollicités au candidat ainsi que le détail de la procédure figurent dans le règlement de consultation, premier document joint.

Les documents contractuels sont le cahier de clauses particulières commun à tous les lots et l’acte d’engagement dont il y aura autant d’actes d’engagements remplis par le candidat comme des lots pour lesquels il candidate.

Une estimation de la consommation papier a été faite et figure aussi en annexe.

La procédure est dématérialisée et l’envoi des offres doit se faire par le biais de la plateforme française de marchés publics PLACE : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.AccueilEntreprise

Pour toute consultation nous vous prions de bien vouloir écrire à l’adresse suivante : [email protected]

Règlement de consultation
Dossier de Consultation des Entreprises

Avis de publication : marché à procédure adaptée inférieure à 90.000 euros H.T. pour la fourniture, livraison, installation et mise en marche des vidéoprojecteurs et tableaux pour la maternelle du Lycée français de Madrid

Marché passé en application du Code de la commande publique issu de l'ordonnance n° 2018-1074 du 26 novembre 2018 et du décret n° 2018-1075 du 3 décembre 2018.

Le Lycée Français de Madrid sollicite 21 vidéoprojecteurs et 21 tableaux blancs pour sa nouvelle maternelle, qui a été récemment ouverte aux élèves.

La fourniture, livraison, installation et mise en marche du matériel devra se faire le plus tôt possible (mois novembre/décembre 2019). En cas d’impossibilité, le candidat pourra prévoir une première installation en 2019 de la majorité du matériel et une seconde installation en janvier 2020 du reste de matériel.

La candidature se compose de :
-Une déclaration affirmant qu’il ne fait pas l’objet d’une interdiction de contracter avec des entités publiques, qu’il n’est pas insolvable, qu’il est au courant de ses paiements fiscaux et de sécurité sociale
-police assurance

L’offre du candidat est constituée :
- du présent document ci-joint : cahier de clauses particulières valant acte d’engagement dûment complété et signé
- un descriptif technique contenant un calendrier d’installation et mise en marche du matériel

L'entreprise devra remettre sa candidature et son offre aux adresses mails suivantes : [email protected] et [email protected] avant le 31 octobre 2019 à 10h00.

Une visite est organisée le mercredi 16 octobre à 15 heures dans la maternelle de l’établissement, afin que le candidat puisse définir le montant des installations. Nous vous prions de nous confirmer votre visite au préalable par mail.

La sélection de l’offre se fera sur la base des critères suivants classés par ordre de priorité décroissant :

-Prix du matériel et prestations
-Qualité du matériel et des prestations, au vu du descriptif technique fourni par le candidat et de son calendrier d’installation

Marché estimé à 30.000 euros H.T., sans lots, sans variantes ni options.

En cas d’avoir recours à une sous-traitance, le candidat devra indiquer dans son offre le montant et l’objet de la sous-traitance, le nom et contact de l’entreprises sous-traitante.

Pour toute autre question nous vous prions d’envoyer un mail aux adresses ci-dessus.

Cahier de clauses particulières et acte d'engagement
Cahier de clauses particulières et acte d'engagement version 2

Les Lycées français de Barcelone et Madrid font souvent recours à l’achat des produits de nettoyage pour leur personnel interne d’entretien. Le présent marché a pour objet la sélection d’entreprises qui puissent fournir ces produits. Ce marché est passé selon une procédure ouverte formalisée et se compose de deux lots :

- Lot 1 fourniture de produits de nettoyage du Lycée français de Barcelone
- Lot 2 : fourniture de produits de nettoyage du Lycée français de Madrid.

Ce marché donne lieu à un accord-cadre avec émission de bons de commande.

L’estimation totale du marché est à environ 280.000,00 euros HT, les deux lots confondus et pour une durée de totale de 4 ans.

La durée du initiale du contrat est d’un an, reconductible trois fois (pour des périodes égales) par tacite reconduction sauf avis contraire de la part de chaque Lycée.

Les prix sont unitaires (par produit) et les commandes font chacune l’objet d’un bon de commande. La facturation est mensuelle et contient tous les bons de commande exécutés mensuellement.

Le détail de la procédure figure dans le premier document annexe : Règlement de consultation. Le DCE (Dossier de Consultation des Entreprises) est aussi disponible en annexe et contient : le cahier de clauses administratives particulières commun aux deux lots, le bordereau des prix unitaires et l’acte d’engagement correspondant à chaque lot.

La procédure est dématérialisée et se fait via la plateforme française PLACE : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.AccueilEntreprise
En cas de doute ou de consultation nous vous prions de nous contacter à l’adresse suivante : [email protected]

Règlement de consultation
Dossier de consultation des entreprises
Consommation estimée (2018)